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MENTIONS LÉGALES

 

Identité

Nom du site web : Les chemins de Charline
Adresse : https://lescheminsdecharline.wixsite.com/magnetisme
Propriétaire : Charline Segala - Entrepreneur individuel - Autoentrepreneur n° SIRET 913 768 669 00016 - 5 la Roque, 50340 Héauville, France
Responsable de publication : Charline Segala - lescheminsdecharline@gmail.com

Conception et réalisation : Charline Segala
Animation : Charline Segala
Hébergement : Wix

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Conditions d’utilisation

L’utilisation du site https://lescheminsdecharline.wixsite.com/magnetisme implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://lescheminsdecharline.wixsite.com/magnetisme sont donc invités à les consulter régulièrement.

 

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Charline Segala.23

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4

Les marques et logos relatifs à l'entreprise Les chemins de Charline et reproduits sur le site sont la propriété de Charline Segala.

 

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Crédits photos

Les photos visibles sur le site https://lescheminsdecharline.wixsite.com/magnetisme sont issues soit de prises de vue personnelles soit des sites ci-dessous proposant des banques d'images libres de droit :

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩

  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩

  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩

  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩

  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩

  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩

  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩

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